Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA ROCHE AUX LOUPS
DOMAINE BILLARD PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
4566156
Date de dépôt :
09/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2029
LA ROCHE AUX LOUPS de DOMAINE BILLARD PERE ET FILS

Présentation de la marque LA ROCHE AUX LOUPS

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2019 par DOMAINE BILLARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROCHE AUX LOUPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est DOMAINE BILLARD PERE ET FILS domicilié(e) 1 ROUTE DE CHAMBERY - 21340 - LA ROCHEPOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEROME BILLARD domicilié(e) 1 ROUTE DE CHAMBERY - 21340 - LA ROCHEPOT - France.

La marque LA ROCHE AUX LOUPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROCHE AUX LOUPS arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.

DOMAINE BILLARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULE DE BILLARD


DOMAINE BILLARD PERE ET FILS - 1 ROUTE DE CHAMBERY - 21340 - LA ROCHEPOT - France


Monsieur JEROME BILLARD - 1 ROUTE DE CHAMBERY - 21340 - LA ROCHEPOT - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.